Mentions légales

1. Éditeur du site

Directeur de la publication : Rainald Morlet.

2. Nature de l'activité

Rainald Morlet exerce une activité de sexothérapie et de thérapie de couple, en cabinet et en visioconférence.

Infirmier diplômé d'État de formation, il n'exerce pas d'activité médicale dans le cadre des prestations proposées sur ce site.

Les consultations ne comprennent ni examen médical, ni prescription de traitement, ni établissement d'un diagnostic médical.

L'accompagnement peut être réalisé indépendamment d'un suivi médical ou s'articuler avec celui-ci, lorsque la situation le justifie.

3. Hébergement du site

Le site est publié sur la plateforme Squarespace.

Squarespace Ireland Limited
Squarespace House
Ship Street Great
Dublin 8, D08 N12C
Irlande

Société immatriculée en Irlande sous le numéro 527641.

Site internet : www.squarespace.com

Contact de l'hébergeur : Centre d'assistance Squarespace

4. Informations publiées

Les contenus de ce site sont proposés à titre informatif. Ils ne constituent pas une évaluation individualisée de la situation d'un lecteur.

Les informations générales présentées sur le site ne remplacent pas une consultation adaptée à une situation particulière.

En présence de symptômes nécessitant un avis médical ou dans une situation d'urgence, il convient de consulter un professionnel de santé ou de contacter les services d'urgence.

5. Propriété intellectuelle

Les textes, photographies, illustrations et éléments graphiques publiés sur ce site sont, sauf mention contraire, protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction ou réutilisation au-delà des usages autorisés par la loi nécessite l'accord préalable du titulaire des droits concernés.

6. Rendez-vous, annulations et retards

Chaque rendez-vous correspond à un créneau réservé pour une consultation individuelle ou une séance de couple.

Toute demande d'annulation ou de report doit, dans la mesure du possible, être effectuée au moins 24 heures avant l'heure prévue.

En cas d'annulation tardive, de report tardif ou d'absence, des frais peuvent être appliqués uniquement dans les conditions préalablement communiquées et acceptées lors de la réservation, sous réserve des dispositions légales applicables et des circonstances exceptionnelles.

En cas de retard, la consultation ne pourra pas nécessairement être prolongée au-delà de l'horaire initialement prévu.

Au-delà de 15 minutes de retard, le maintien de la séance dépendra du temps restant et des possibilités d'organisation.

Les conditions contractuelles détaillées sont communiquées lors de la prise de rendez-vous.

7. Médiation de la consommation

En cas de litige relatif à une prestation, le consommateur est invité à adresser préalablement une réclamation écrite à :

contact@rainaldmorlet.com

Si cette démarche ne permet pas de résoudre le différend, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation désigné par le professionnel.

La demande doit respecter les conditions de recevabilité prévues par le Code de la consommation, notamment l'existence d'une réclamation écrite préalable.

8. Protection des données personnelles

Rainald Morlet est responsable des traitements de données personnelles réalisés dans le cadre de son activité, selon les finalités concernées.

Prises de contact

La page Contact permet de préparer un courrier électronique dans l'application de messagerie du visiteur. Le message n'est pas transmis automatiquement par le formulaire du site.

Les informations communiquées volontairement par e-mail sont utilisées pour répondre aux demandes et organiser les éventuels échanges ultérieurs.

Ce traitement repose, selon la nature de la demande, sur l'intérêt légitime de répondre aux sollicitations ou sur les démarches précontractuelles entreprises à la demande de la personne concernée.

Prise de rendez-vous et consultations

La prise de rendez-vous est proposée notamment par l'intermédiaire de la plateforme Perfactive.

Dans le cadre des consultations, certaines informations personnelles, y compris des informations relatives à la santé ou à la vie intime, peuvent être nécessaires à l'accompagnement.

Ces informations sont traitées dans le respect de leur caractère sensible et du cadre de confidentialité applicable à l'activité.

Hébergement des informations de consultation

Les informations enregistrées dans les logiciels professionnels utilisés pour le suivi des consultations sont hébergées au moyen de solutions reposant sur des prestations d'hébergement certifiées HDS (Hébergeur de données de santé), pour le périmètre concerné par leur certification.

Cette disposition ne signifie pas que l'ensemble du site public Squarespace constitue un hébergement HDS.

Prestataires et destinataires

Certaines données peuvent être traitées par des prestataires techniques intervenant notamment dans l'hébergement du site, la messagerie électronique, la gestion des rendez-vous, les logiciels de suivi ou la facturation.

Ces accès doivent être limités aux informations nécessaires à leurs prestations respectives.

Conservation des données

Les données sont conservées pendant une durée adaptée à leur finalité et aux obligations légales applicables.

Les simples échanges de contact sont conservés pendant la durée nécessaire au traitement de la demande et à son éventuel suivi. Les informations liées aux consultations et à la facturation peuvent être soumises à des durées distinctes.

Vos droits

Conformément au RGPD, vous disposez notamment, dans les conditions prévues par les textes, de droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation et, selon les cas, d'opposition ou de portabilité.

Pour toute demande relative à vos données personnelles : contact@rainaldmorlet.com

Vous pouvez également adresser une réclamation à la CNIL .

9. Cookies et services tiers

Le site peut utiliser des cookies et autres traceurs nécessaires à son fonctionnement.

Certaines fonctionnalités, comme la mesure d'audience ou l'affichage de cartes provenant de services tiers, peuvent également impliquer des cookies ou des traitements de données de navigation.

Lorsque la réglementation l'exige, l'utilisation de ces traceurs doit être soumise au consentement préalable du visiteur, avec la possibilité de refuser ou de retirer son accord.